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Cordial Dico

occupant sans titre

  

      nm   squatter  
French Synonyms Dictionary  
Cordial Dico
occupant , es  
      nm   habitant, résident, indigène, ressortissant, demeurant, autochtone, émigré, aborigène, restant, natif  
[antonyme]   bohémien, étranger  


occupant sans titre  
      nm   squatter  

French Synonyms Dictionary  

Cordial Dico

occupant

  
      adj m  
1    qui habite, qui réside dans un lieu  
2    désigne une puissance étrangère qui a envahi un pays militairement et s'y maintient par la force  
      nm  
3    habitant, résident  
4    personne qui occupe momentanément une place  
5      (politique)   puissance étrangère ayant envahi un pays militairement et s'y maintenant par la force  

French Definition Dictionary  

Collaborative Dictionary     French Synonyms
n.
acte par lequel une personne s'oblige ou dispose d'un droit à titre non onéreux.
[Jur.]
exp.
Qui informe, vise à informer.
français je lui ai demandé, à titre informatif, s'il comptait venir. = pour savoir, pour informer.
n.
acte par lequel chacune des parties recherche un avantage.
[Jur.]
n.
transfert d'un bien au profit d'un tiers avec une intention libérale, soit par donation entre vifs, soit par testament.
[Leg.]
n.
ayant cause n'ayant acquis de son auteur qu'un ou plusieurs droits déterminées.
[Leg.]
exp.
à titre principal, plus que quiconque
ce dossier le concerne au premier chef
n.
somme d'argent versée à titre de secours
nf.
fait de perdre sa nationalité à titre de sanction
[droit]
n.
processus allant de l’offre de souscription de titres négociables, à la création et à la délivrance de ces titres.
[Leg.]
n.
1. très gros titre à la une d'un journal 2. note en marge d'un texte
nm.
les renseignements donnés sur un texte, tels que le titre, nom de l'auteur, un résumé, préface, exergue, postface, notes de bas de page ou de fin de volume, etc.
nm.
Renvoie à l'IKB® ou International Klein Blue (préparation à partir de pigment bleu outremer) et déposé à titre de marque. Emblématique du travail d'Yves Klein, le Bleu Klein® est une œuvre de l'esprit qui incarne l'immatériel et le sensible, et également ue marque déposée.
nf.
investissement dans l'immobilier sous forme de titre d'une société détenant des biens (part de SCI, SCPI)
FINANCE
n.
document par lequel le tireur dit aussi le souscripteur, se reconnaît débiteur du bénéficiaire auquel il promet de payer une certaine somme d'argent à un certain terme spécifiés sur le titre
[Leg.]
n.
titre négociable qui constate l'existence au profit du porteur d'une créance à court terme et sert à son paiement.
[Leg.]
n.
le billet au porteur est un titre de créance ne comportant pas le nom du bénéficiaire et qui se transmet par la tradition, c'est-à-dire remise de la main à la main.
[Leg.]
n.
personne inscrite sur une liste nationale et dont les titres ou la pratique l'autorisent à donner à titre professionnel des consultations juridiques et à rédiger certains actes.
[Leg.]
n.
contrat à titre onéreux dans lequel l'existence ou la valeur d'une prestation dépend d'un événement futur incertain.
[Leg.]
n.
contrat par lequel le titulaire d'un droit de propriété industrielle concède à un tiers la jouissance de son droit d'exploitation, gratuitement ou à titre onéreux, moyennant le paiement d'une redevance.
[Leg.]
n.
incapacité de jouissance au titre de laquelle un condamné se voit destitué et exclu de toutes fonctions, emplois ou offices publics, privé de tous ses droits civiques et politiques, ainsi que certains droits de famille.
[Leg.]
n.
titre remis à l'actionnaire au cours de la vie sociale, lorsque la société procède à l'amortissement de son capital, en remboursant par anticipation la valeur nominale des actions aux actionnaires.
[Leg.]
adv.
à titre définitif ; après plusieurs tentatives, une dernière fois qui devrait durer longtemps ; définitivement
exp.
un projet de discours écrit est donné à titre indicatif, mais il peut être modifié au moment de son prononcé et seul ce qui a été dit peut être considéré comme officiel
n.
tout titre signé, émanant de celui contre lequel la demande est faite, mais qui ne peut, pour des raisons de fond ou de forme, constituer un écrit nécessaire à la preuve d'acte juridique.
[Leg.]
n.
personne morale de droit privé gérant une activité présentant un intérêt général et dotée à ce titre d'un régime juridique de faveur.
[Leg.]
n.
titre officiel d'une spécialité médicale, sanctionné par un diplôme d'études spécialisées (DES) à laquelle sont formés des médecins s'intéressant à l'anesthésiologie. Dans la nomenclature européenne, on dit anesthésie-réanimation.
[Med.]
n.
principe de droit au titre duquel le juge civil saisi de l'action en réparation d'une infraction doit surseoir à statuer jusqu'à ce que le juge pénal se soit lui-même définitivement prononcé sur l'action publique.
[Leg.]
n.
peine accessoire des peines afflictives perpétuelles qui entraîne pour le condamné une véritable incapacité de jouissance de recevoir ou de donner des biens par testament ou donation.
[Leg.]
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